Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS M. Philippe RIVIERE
/
CUVEE DU CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHAPITRE
MAISON RIVIERE FILS SARL M. Philippe RIVIERE

Numéro de dépôt :
1526225
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/03/2009

Présentation de la marque CUVEE DU CHAPITRE

Déposée le 6 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS M. Philippe RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS M. Philippe RIVIERE domicilié(e) 2 rue de L'Abbé Bergey, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2138669) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON RIVIERE FILS M. Philippe RIVIERE domicilié(e) (dossier no 2138669) - France.

La marque CUVEE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU CHAPITRE est expirée depuis le 6 mars 2009.

MAISON RIVIERE FILS M. Philippe RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes : La Réserve du Millénaire cuvée de l'an 2000 Pierre Rivière


MAISON RIVIERE FILS SARL M. Philippe RIVIERE - 2 rue de L'Abbé Bergey, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2138669) - France


MAISON RIVIERE FILS M. Philippe RIVIERE - (dossier no 2138669) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1999 n°2138669 - Publication au BOPI 1999-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CUVEE DU CHAPITRE